RÈGLEMENT

RÈGLEMENT


Afin d’assurer la sécurité de tous nos visiteurs et pilotes , nous demandons à ces derniers de prendre connaissance du règlement ci-dessous.

Toute personne entrant sur le site du Karting des Fagnes, assure être au courant des dispositions particulières appliquées à l’ensemble du site, ses installations, l’utilisation des karts mis en location et l’utilisation de karts privés.

Un résumé de ce règlement est également disponible dans la cafétéria de l’établissement et à l’entrée de la partie location ainsi que de l’entrée compétition.

NB : Karting des Fagnes en abrégé = KDF



Article 1

Le présent règlement s’applique à toutes les personnes se trouvant sur ou autour du circuit de karting et dans l’enceinte du Karting des Fagnes. L’accès au terrain – aussi bien sur le circuit que ses dépendances et tous les autres terrains se trouvant à l’intérieur de l’enceinte extérieure du site – se fait aux risques et périls des personnes concernées. Les propriétaires, exploitants, gestionnaires, organisateurs de courses/d’événements ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des vols et/ou dommages subis par des biens appartenant à des tiers, et ne peuvent pas non plus faire l’objet d’une quelconque demande d’indemnisation. Ils ne peuvent par ailleurs pas être tenus responsables ou faire l’objet de demandes d’indemnisation, y compris pour des lésions corporelles directes ou indirectes résultant ou provoquées par une quelconque activité sur le terrain géré ou exploité par le KDF ainsi que le personnel des sociétés présente sur le site.

Article 2

Aucune personne non habilitée ne peut pénétrer à l’intérieur de l’enceinte du circuit proprement dit, sauf pour conduire un kart (pilote) ou pour le dépanner (mécanicien) et ce, aux propres risques des personnes concernées. En cas de dépannage, le kart doit être retiré le plus rapidement possible du circuit et le pilote doit veiller à ce que cela puisse se faire de manière sécurisée. Les mécaniciens, les photographes ou toutes autres personnes qui désireraient entrer dans l’enceinte du circuit devront en faire la demande préalable à un membre du personnel du KDF, ce qui ne modifie en rien l’Art.1

Article 3

Le circuit est en principe ouvert tous les jours à l’exception du jeudi (jour de fermeture) de 10h00 à 18 h00 d’avril à octobre et de 10h00 à la nuit tombante pour les autres mois. En ce qui concerne les karts de location, d’autres horaires s’appliquent pendant les jours d’ouverture. Les horaires sont mis à jour chaque lundi sur le site Internet www.kartingdesfagnes.com

Article 4

Les véhicules particuliers, les caravanes et les remorques doivent, sauf autorisation contraire, être stationnés sur les parkings prévus à cet effet. Ils devront être placés de façon à ne pas constituer de gêne pour d’autres utilisateurs, l’exploitant ayant, dans le cas contraire, le droit de faire déplacer le véhicule et/ou le matériel concerné aux frais de son propriétaire.

Article 5

Les véhicules avec kart(s) uniquement sont autorisés à entrer dans le paddock ouvert réservé aux pilotes et aux mécaniciens. Ils devront être placés de façon à ne pas constituer de gêne pour d’autres utilisateurs, l’exploitant ayant dans le cas contraire le droit de faire déplacer le véhicule et/ou le matériel concerné aux frais de son propriétaire. En cas de course ou de location du terrain à un ou des tiers, tous les pilotes/participants devront toujours suivre les directives de l’organisateur et du gestionnaire du terrain. Aucun véhicule ne pourra être stationné sur les parties asphaltées du paddock. Toute fuite d’huile ou de liquide de refroidissement constatée sur un véhicule d’un visiteur ayant pour effet de polluer le site du KDF sera sujette à dépollution aux frais du visiteur.

Article 6

Le public, et toute personne ne pilotant pas de kart (de location), ou n’en n’étant pas directement et techniquement responsable, ne sont pas autorisés à pénétrer sur le circuit, pas plus que dans le parc fermé réservé aux pilotes. Les pilotes et mécaniciens ne sont pas autorisés à pénétrer dans le parc des pilotes et/ou sur le circuit de kart proprement dit s’ils n’ont pas passé le contrôle administratif (lors des courses) ou s’ils n’ont pas payé la location du circuit à la cafétéria. Chaque pilote ou personne souhaitant pénétrer sur la piste doit par ailleurs signer au préalable un abandon de recours (via l’inscription) qui signifiera de facto la prise de connaissance du présent règlement d’ordre intérieur. Après leur inscription, les pilotes privés disposent d’un bracelet, ce bracelet doit obligatoirement être porté au niveau du poignet. Il sera porté de manière à être visible rapidement au cas où il devrait être montré au moment de rentrer en piste.

En empruntant le circuit, tout pilote est censé ne pas présenter de contre-indication à la pratique de sports mécaniques (médicale ou autre) et utiliser un kart en bon état et en rapport avec ses aptitudes et/ou son grade de licence. Une licence est souhaitable (RACB, FFSA…) ou du moins une couverture d’assurance individuelle.

Article 7

Toute personne se trouvant sur ou autour du circuit, y compris les pilotes et mécaniciens, doit en outre respecter les points suivants :

Tous les trop-pleins et toutes les mises à l’air doivent être récupérés dans un réservoir. Tous les trop-pleins du carburateur, du moteur et du radiateur doivent être récupérés dans un réservoir d’une contenance minimale de ¼ de litre. Ces réservoirs doivent être régulièrement vidangés.

Tout kart utilisé sur le circuit doit être équipé de carénages latéraux, d’un spoiler frontal et d’un pare-chocs arrière (en métal ou en plastique) couvrant au minimum les deux tiers des roues arrières.

Les kart doivent être doté d’un filtre d’admission homologué ainsi que d’un silencieux d’échappement efficace, des contrôles de nuisance sonore pourront être effectués à tout moment.

Tout kart présentant un excès de nuisance sonore sera interdit de piste jusqu’à mise en conformité et approbation par les responsables de KDF.

Equipements imposés :

IAME (X30 et autres) : Système d’échappement d’origine, kit silencieux additionnel en bon état, filtre à air d’origine ou homologué CIK-FIA

Rotax Max: Système d’échappement et filtre à air en bon état et d’origine

OK/OKJ : Système d’échappement d’origine, kit silencieux additionnel en bon état, filtre à air d’origine ou homologué CIK-FIA

Karts non limités en régime : interdits sur le grand circuit, tolérés sur le petit circuit sous réserve d’un niveau de bruit satisfaisant. Système d’échappement d’origine, kit silencieux additionnel en bon état, filtre à air d’origine ou homologué CIK-FIA.

Karts 4T, Karts à moteur rotatif : seulement sur autorisation spéciale et sous réserve d’un niveau de bruit acceptable.

Karts à boîte de vitesse : Système d’échappement et filtre à air dernière génération et homologués CIK-FIA, en bon état.

POUR TOUT KART NE FAISANT PLUS L’OBJET D’UNE HOMOLOGATION CIK-FIA EN COURS OU NE RÉPONDANT PAS AUX NORMES CIK-FIA, LE KDF SE RESERVE LE DROIT DE REFUSER L’ACCES AU CIRCUIT POUR DES RAISONS DE SECURITE ET/OU DE NUISANCES SONORES.

Chaque pilote s’engage à utiliser un kart en ordre de fonctionnement et ne présentant aucun risque pour lui-même ou pour autrui.

Chaque pilote devra informer son assurance familiale de la pratique d’un sport mécanique.

En quittant le terrain, il faut emporter tous ses déchets (sacs poubelles, bouteilles, réservoirs, emballages, etc.) Toute personne laissant de l’huile, du carburant ou d’autres substances polluantes sur le site ou sur le parking du KDF, sera redevable de la somme de 300 euros au KDF.

Un plan d’évacuation des pneus est mis en place par KDF, s’adresser aux Stewards ou au magasin pour tout dépôt de pneus usagés.

Toute personne polluant le sol (et ce quel que soit l’endroit se trouvant dans l’enceinte du KDF), se verra redevable d’une somme de 500 € au KDF. Cette somme est portée à 1000 € pour tout déversement d’hydro-carbure dans les égouts. Si cette pollution est intentionnelle, un constat sera dressé par la police. Dans tous les cas, la dépollution se fera à charge du responsable de la pollution.

A cet effet, la mise en place d’une bâche de sol de minimum 2M sur 3M recouvrant l’espace de travail des occupants est obligatoire, au risque de se voir interdire l’accès au parking du KDF.

Article 8

Les pilotes doivent entrer et sortir de la piste de karting via les entrées et sorties prévues à cet effet à hauteur du parc fermé des pilotes. Les karts ne peuvent pas être stationnés dans la voie d’entrée ou de sortie du parc réservé aux pilote ni sur le côté du circuit. Les pilotes accidentés ou en panne doivent se diriger immédiatement vers un endroit sûr, par exemple derrière les pneus de sécurité, afin d’éviter tout accident et de garantir leur propre sécurité, celle des pilotes se trouvant sur le circuit et celle des autres personnes se trouvant sur ou autour du circuit. Il est strictement interdit de faire de la mécanique sur le circuit.

Article 9

Avant de rouler sur le circuit avec un kart (de location ou privé), toute personne est dans l’obligation de s’inscrire, de se faire enregistrer et de s’acquitter du montant de la location du circuit. En cas d’accident ou de sinistre provoqué par un pilote autre que celui qui est inscrit, c’est ce dernier, ainsi que le pilote inscrit, qui seront tenus co-responsables et éventuellement poursuivis pour les dommages matériels, immatériels et corporels subis par des tiers et/ou par le pilote non inscrit du kart en question.

Article 10

En cas de dommages provoqués à l’infrastructure, les montants suivants seront d’application (hors TVA) :

– par élément de clôture : 200 €

– par pylône/poteau : 75 €

– filet de réception : 150 € par filet

– banderole publicitaire autour du circuit : 75 € par m²

Concernant les karts de location, des frais de réparation pourront être imputés au pilote si celui-ci est fautif.

Article 11

Toute infraction aux articles 6, 7, 8, 9 et 10 sera sanctionnée par une amende allant de 30 € à 300 € selon le cas. En cas de récidive, la ou les personne(s) concernée(s) pourra/pourront se voir interdire l’accès au circuit.

Article 12

Toute personne pénétrant sur le terrain accepte et s’engage à respecter le présent règlement et à suivre les directives des responsables du circuit et de leurs employés. En cas de non-respect des signaux ou des ordres du responsable du circuit (et/ou de son staff), de violences physiques ou verbales, d’imprudences manifestes, d’endommagement ou de non-respect du présent règlement, des sanctions pourront être prises, allant de l’interdiction de conduire et de l’exclusion du circuit à un procès-verbal et des poursuites civiles. Aucun recours n’est possible à l’encontre des décisions prises par les responsables du circuit.

Article 13

Les détenteurs d’un abonnement (annuel) ne respectant pas le présent règlement s’exposent, en fonction de la gravité des faits, à des sanctions allant de l’expulsion du circuit au retrait de l’abonnement sans droit au remboursement d’une partie ou de l’ensemble du montant de l’abonnement annuel, voir à un dépôt de plainte auprès des instances judiciaires compétentes. La direction du KDF ou son représentant dûment mandaté est habilité à prendre toute décision concernant la sanction à appliquer et ce, sans aucun droit de recours.

L’enceinte du circuit n’est accessible qu’aux personnes en ordre de paiement avec toute facture émise par les sociétés actionnaires propriétaires du circuit. Toute personne en litige avec le circuit se verra refuser l’entrée dans l’enceinte du circuit et ce jusqu’au moment ou les responsables du KDF jugeront acceptable une proposition commune de règlement du litige.

Article 14

Les pilotes de karts – et s’il s’agit de pilotes mineurs : leurs parents, leurs tuteurs ou d’autres responsables – sont responsables des dommages propres subis, aussi bien matériels qu’immatériels ou corporels et doivent s’assurer correctement en conséquence. Les propriétaires, exploitants, organisateurs et, par extension, toute personne directement ou indirectement impliquée dans l’exploitation du circuit et de la location de kart (de location) ou des compétitions de karting ne pourront être tenus responsables ou faire l’objet d’aucune demande d’indemnisation de la part des pilotes ou des personnes/instances assumant leur responsabilité légale.

Tout pilote – et en cas de pilote mineur : ses parents, tuteurs ou autres responsables – et tout mécanicien renonce, par sa simple participation à des courses de karts, voire la simple conduite de karts de loisirs, à tout recours à l’encontre du KDF ainsi qu’à l’encontre des employés de ces personnes morales, pour toute erreur éventuelle commise par ces derniers avant, pendant ou après une activité ou une course impliquant ou ayant impliqué ces personnes morales ou leurs employés. Cet abandon de recours s’applique à la fois aux dommages subis par le pilote en personne, son équipe ou des membres de celle-ci, ainsi qu’aux dommages provoqués et devant être indemnisés par le pilote, son équipe ou des membres de celle-ci vis-à-vis de tiers.

Le pilote et son entourage s’engagent à systématiquement exempter KDF de toute requête susceptible d’être déposée par des tiers contre les personnes morales susmentionnées et/ou leurs employés en raison de faits, d’erreurs ou de négligences non seulement de la part du pilote, de son entourage ou de certains membres de celui-ci, mais aussi des employés des instances susmentionnées. Cette exemption s’étend à tous les montants susceptibles d’être octroyés à ces tiers en somme principale, intérêts, indemnités ou frais de justice.

Article 15

Toute personne entrant sur le circuit avec un kart privé doit être équipée de la façon suivante:

– un casque correspondant au minimum au label BENOR ou couvert par une homologation CIK- FIA agréée ;

– des gants adéquats couvrant entièrement les mains ;

– une paire de chaussures protégeant suffisamment les chevilles ;

– une protection de visage efficace et incassable. Une visière turbo n’est autorisée qu’en cas de pluie ou de revêtement mouillé ;

– une combinaison de kart ou de course automobile couvrant l’ensemble du corps y compris les bras et les jambes ;

– les vêtements de pluie ne peuvent en aucun cas remplacer les vêtements décrits ci-dessus ;

– pour les pilotes âgés de moins de 13 ans, une protection du thorax/des côtes ainsi qu’une protection cervicale(minerve) sont obligatoires.

L’équipement susmentionné, à l’exception du casque, n’est pas obligatoire pour les pilotes de kart de location.

Les responsables de KDF ne peuvent en aucun cas être tenus responsables du contrôle de la tenue exigée.

Article 16

Il est explicitement interdit à toute personne pénétrant sur le site du KDF de s’adonner à des opérations commerciales , sans avoir obtenu l’autorisation écrite et préalable du KDF

Les pis-nics sont interdits à l’intérieur de la cafétéria et sur la terrasse, toutes boissons ou autres aliments provenant d’un achat extérieur à la cafétéria ou ses dépendances, devront être consommés ailleurs.

Article 17

Il est impératif que le bruit du pot d’échappement ne dépasse pas les 93 décibels. Si malgré nos avertissements le problème devait subsister, nous devrons alors interdire le kart jusqu’à ce qu’il soit conforme aux règles en vigueur.

Article 18

Pour l’ensemble des règles reprises dans ce document ; soit le KDF, soit chaque employé ou personne le représentant de manière légale, se réserve le droit d’appliquer des sanctions en cas de non-respect du règlement.

Les sanctions peuvent aller d’un simple avertissement à l’interdiction de remonter en piste pour la journée ou plus, en fonction de la gravité des faits et cela sans avoir droit à un remboursement.

Article 19

Compagnie d’ assurance AXA police N° AXA 48.005.505

Le présent règlement rédigé le 07 janvier 2019. Il remplace toutes les versions précédentes à partir de la date susmentionnée

Le texte français fait foi.